Legislation entreprise

Le règlement d’occupation commerciale interdit l’utilisation de crêpières sur la voie publique. Certains commerçants [...] [...]

Pour L’Architecte des bâtiments de France (ABF) et La Sauvegarde de l’Anjou, certains des panneaux publicitaires numériques installés l’été dernier en centre-ville d’Angers ne [...] [...]

Votée le 25 juin dernier par le Conseil Municipal d’Angers, cette nouvelle redevance visera les établissements qui réalisent leur chiffre d’affaires sur une partie de [...] [...]

Inquiétude à Angers : les 330 salariés de Technicolor, ex-Thomson reconverti dans la fabrication de décodeurs numériques, ont appris que leur direction avait déposé le [...] [...]

Un habitant des Ponts-de-Cé poursuit en justice l’entreprise agroalimentaire William Saurin qui a conditionné en conserve le bœuf bourguignon qu’il avait dégusté le 31 décembre [...] [...]

Le géant du pneumatique fait l’objet d’une enquête préliminaire portant sur une fraude présumée à la Sécurité sociale : l’entreprise aurait dissimulé des arrêts maladie [...] [...]

Un habitant de l’agglomération d’Angers, qui affirme s’être coupé la lèvre avec une lame de cutter abandonnée dans une boîte de conserve contenant un bœuf [...] [...]

Jean-Claude Antonini, maire d’Angers depuis 1998, vient d’annoncer sa démission à mi-parcours de son deuxième mandat municipal. Il conserve toutefois la présidence d'Angers Loire [...] [...]

La Cour de cassation a rejeté un pourvoi de l’enseigne, donnant ainsi raison pour la deuxième fois à des salariés de Carrefour, en l’occurrence cette [...] [...]

Le conseil des Prud’hommes d’Angers a reclassé de « faute grave » en « cause réelle et sérieuse » le « vol » de salades [...] [...]